Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENEVOLT
SOCIETE CONSTRUCTION D'APPAREILLAGE

Numéro de dépôt :
1010121
Date de dépôt :
01/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BENEVOLT

Déposée le 1 mars 1977 par SOCIETE CONSTRUCTION D'APPAREILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BENEVOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CONSTRUCTION D'APPAREILLAGE domicilié(e) (S.A.) - 8, rue Jean Dollfus - 75018 PARIS. - France.

La marque BENEVOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1010121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BENEVOLT est expirée depuis le 1 mars 1987.

SOCIETE CONSTRUCTION D'APPAREILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : DIGICONTROLE , POLYTRONIC , TACHY-TRONIC , POLYPINCE , TIDA , MANIP , BENEVOLT , MEMOPINCE AMPEREMETRIQUE , TACHY TRONIC , ELECTRITEST


SOCIETE CONSTRUCTION D'APPAREILLAGE - (S.A.) - 8, rue Jean Dollfus - 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-017

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.